Les services du gouvernement concernant l'étranger

2003/02/27
La douane de Lhasa : La douane de Lhasa est une institution locale instaurée au Tibet par l'Administration générale des douanes de la République populaire de Chine. Lui sont subordonnés les dounes de Xigaze, de Nielamu, de Shiquahe et de Jilong. La douane de Lhasa a ouvert aussi un bureau à la poste de Lhasa. La douane de Lhasa est chargée d'accomplir des formalités douanières d'entrée et de sortie pour les étrangers et les compatriotes tibétains résidant à l'étranger dès l'aéroport de Gongga. Conformément aux « Modalités de la douane du Tibet de la République popuoaire de Chine sur l'imposition des taxes d'importation» et aux « Modalités provisoires de la douane du Tibet de la République populaire de Chine sur l'inspection des marchandises d'importation», la douane de Lhasa a défini une série de méthode pour le contrôle et la gestion des marchandises ainsi qu'un système d'opérations qui correspondent aux particularités du Tibet. Elle jouit de plus des politiques préférentielles octroyées par le Conseil des Affaires d'Etat et l'Administration générale des douanes. Toutes les marchandises d'importation destinées à la Région autonome du Tibet et qui sont importées en transit par d'autres ports chinois peuvent être acheminées à la douane de Lhasa en qualité de « marchandises placées sous l'inspection de la douane » et pour dees formalités de vérification et de perception ou d'exemption de taxes. Au titre du transport de marchandises, les sphères du contrôle et de la gestion qu'effectue la douane de Lhasa sont les suivantes : le commerce d'ordre général, les échanges commerciaux en petite somme aux frontières, les échanges commerciaux effectués entre les frontaliers à la foire, les marchandises d'importation et d'exportation, l'inspection des marchandises d'importation et d'exportation et d'autres objets des entreprises à capitaux mixtes sino-étrangers ou de coopération sino-étrangère. Ayant obtenu l'autorisation de l'Administration générale des douanes, la douane de Lhasa a ouvert des bureaux à Chengdu de la province du Sichuan et à Ge'ermu de la province du Qinghai pour l'inspection des marchandises d'importation qui entrent dans la Région autonome du Tibet par d'autres port chinois. L'Administration générale des douanes de l'Etat a élaboré de nouveaux règlements assouplissant la quantité limite des bagages et objets que portent les compatriotes tibétains résidant à l'étranger lorsqu'ils entrent en Chine ou en sortent. Sont appliquées à la douane de Lhasa deux systèmes fiscaux, à savoir : le « Système fiscal pour l'importation et l'exporation de la République populaire de Chine », les « Modalités des douanes du Tibet de la République populaire de Chine sur l'imposition des taxes d'importation » et le système fiscal s'y rapportant. Pour les marchandises d'importation qui s'écoulent dans la Région autonome du Tibet, la douane de Lhasa perçoit des droits de douane conformément aux 21 articles soumis à la taxe avec un taux tarifaire bas, appliqué dans la région du Tibet. Pour les marchandises destinées à s'écouler, sous l'autorisation, dans d'autres provinces ou régions autonomes, les droits de douane complémentaires doivent être perçus en vertu de la réglementation des taxes de douane en vigueur en Chine.

L'inspection de marchandises : Le Bureau de l'Inspection de marchandises d'importaton et d'exportation relevant du gouvernement de la Région autonome du Tibet est chargé d'effectuer des inspections techniques sur les marchandise d'importation et d'exportation pour sauvegarder les intérêts de l'Etat et des consommateurs. Des filiales de ce bureau ont été installées au Centre de l'import-export à Zhangmu, à Chengdu de la province du Sichuan et à Ge'ermu de la province du Qinghai.

La surveillance de l'hygiène d'aliments : La Région autonome du Tibet a créé plus de 80 organismes chargés de la surveillance d'hygiène et de la quanrantaine. Conformément aux stipulations de la « Loi sur l'hygiène des aliments de la République populaire de Chine », de la « Loi sur la quarantaine aux frontières de la République populaire de Chine » et les dispositions détaillées s'y rapportant, les aliments d'importation qui entrent dans la Région autonome du Tibet doivent être sans exception contrôlés et inspectés par le Service pour la Surveillance et le Contrôle de l'hygiène des aliments de Lhasa de la République populaire de Chine. Quant à la vente des aliments d'importation, les exploitants ne seront autorisés qu'à le faire après l'obtention d'un « Cerficat d'hygiène » délivré par le Service de la quarantaine végétale et animale de Lhasa.

L'inspection de la quarantaine : Le Service de la quarantaine végétale et animale de Lhasa est un organisme établi par l'Etat à Lhasa. Conformément à la « Loi de la Républqiue populaire de Chine sur la quarantaine animale et végétale aux frontières», le Service de Lhasa effectue la quarantaine sur les produits suivants : Les animaux vivants, les produits animaux, les plantes cultivées, les plantes sauvages et leurs semances, les semances, pousses et d'autres substances reproductives, les produits végétaux, les vaccins d'animaux, le sérum, les déchets animaux et végétaux, les animaux et les plantes à transporter, les produits animaux et végétaux ainsi que les récipients et emballages des objets à inspecter, les matériels de transport en provenance des zones épidémiques d'animaux et de végétaux.
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